Licence libre
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Une licence libre est une licence s'appliquant à une œuvre (de nature quelconque) par laquelle l'auteur cède tout ou partie des droits que lui confère le droit d'auteur, en laissant au minimum les possibilités de modification, de rediffusion et de réutilisation de l'œuvre dans des œuvres dérivées. Ces libertés peuvent êtres soumises à conditions, notamment l'application systématique de la même licence aux copies de l'œuvre et aux œuvres dérivées, principe nommée copyleft.
Lorsqu'une Å“uvre est sous licence libre, on parle alors d'Å“uvre libre.
Sommaire
[modifier] Définition
Une licence libre confère à toute personne morale ou physique, en tout en temps et tout lieu, les quatre possibilités suivantes sur une œuvre :
On distingue en général les « licences d'œuvres (principalement artistiques) libres » des « licences de logiciels libres », qui historiquement furent les premières à proposer ces droits.
[modifier] Origines et desseins
Le principe de licence libre a été élaboré par Richard Matthew Stallman afin de favoriser le partage du code source des logiciels. L'idée originale derrière le concept de logiciel libre a pour objectif de rendre indépendants les utilisateurs de logiciel du bon vouloir des développeurs originaux de ceux-ci.
Une généralisation à des œuvres indépendamment de leur nature peut donc être établie comme visant à rendre indépendantes les personnes jouissant d'une œuvre de la volonté des personnes détenant les droits sur cette œuvre.
[modifier] Confusions courantes
[modifier] Libre et gratuit
Un des aspects souvent mal compris du principe de licence libre est que celui-ci ne traite pas de la valeur marchande de la diffusion des œuvres. Une œuvre sous licence libre n'est pas nécessairement disponible gratuitement, pas plus qu'une œuvre disponible gratuitement n'est nécessairement libre (cette confusion est entretenue par le double-sens du mot anglais free, c'est pourquoi le terme «libre» est employé même dans des pays non-francophone[1] ).
Le principe de licence libre n'interdit pas en effet de faire payer l'accès à l'œuvre, il garantit juste des libertés sur l'œuvre une fois celle-ci obtenue. Cela est d'autant moins bien compris que dans les faits, la majorité des œuvres sous licences libres sont disponible gratuitement. D'autant que si une œuvre sous licence libre n'est au départ disponible que contre paiement, dès la première diffusion l'œuvre peut être rediffusée gratuitement en toute légalité.
[modifier] Libre et libre diffusion
D'autres types de licences s'appuyant sur le même principe de céder certains droits sont apparus par la suite, sans pour autant garantir les même libertés. On parle dans ce cas-là de «licence de libre diffusion» (ou LLD ou encore licence ouverte, ce dernier terme pouvant aussi englober licences libres et LLD). Il ne s'agit plus de licences libres, mais de licences qui s'inspire du même mécanisme, sans conférer autant de possibilités qu'une licence libre. Elle peuvent ne conférer que la copie à l'identique dans un contexte non-commercial pour les plus restrictives (ce qui diffère du principe de copie privée dans la mesure où cette diffusion non-commerciale peut être réalisée dans certains contextes publics, par exemple sur internet). Il ne s'agit donc plus d'offrir des libertés au public mais de maintenir le contrôle de l'auteur sur son œuvre tout en favorisant sa diffusion.
Toutefois, les auteurs adeptes de ces licences emploient volontiers le terme «libre» en mettant en avant le fait qu'elle permet une libre circulation des œuvres en dehors du cadre marchand. Un autre argument souvent avancé est que l'auteur peut conférer d'avantages de libertés si on le lui demande et qu'il le souhaite. Cependant cette affirmation est aussi vrai pour un auteur se réservant au départ tous les droits que lui permettent la loi.
Dans tous les cas, la diffusion sous licence libre ou ouverte est soumise aux restrictions imposées par la législation en vigueur dans le pays concerné : en France, par exemple, la notion de paternité et le droit moral de l'auteur prévalent sur toute autre clause, ce qui fait qu'aucune licence, en fait, ne garantit une liberté totale à l'utilisateur.
La confusion est d'autant plus courante que des termes tel que «musique libre» sont fréquemment employés pour désigner des œuvres tant sous licence libre que sous une licence de libre diffusion. En revanche le terme de logiciel libre est généralement exclusivement utilisé pour des œuvres sous licence libre et exclu toute œuvre diffusant sous une licence ne répondant pas aux critères d'une licence libre.
[modifier] Principales licences libres
[modifier] Liste de licences libres
Les licences libres se sont multipliées :
